Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGAN DE TOI
MORGAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95555039
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque MORGAN DE TOI

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGAN domicilié(e) 60-62 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 046 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGAN DE TOI est expirée depuis le 25 janvier 2005.

MORGAN a également déposé les autres marques suivantes : E. MORGAN , MORGAN , DEPUIS QUE L'AMOUR EST A LA MODE , MORGAN HOMME MORGAN DE TOI , MORGANE , AIME , MGN STUDIO , GASTUS ABCDEFHIK , LES DESSOUS DE L'AMOUR , MORGAN MORGAN DE TOI


MORGAN (société anonyme) - 60-62 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France - SIREN 562046094


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09

Inscription le 2 octobre 2001 - Concession de licence n°331848 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 26 octobre 2000 - Concession de licence n°310460 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 14 juin 2000 - Concession de licence n°301979 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243061 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 5 février 1999 - Concession de licence n°271610 - Publication au BOPI 1999-02-05

Inscription le 31 mai 2000 - Concession de licence n°301334 - Publication au BOPI 2000-05-31

Inscription le 17 novembre 1999 - Concession de licence n°290489 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 5 septembre 1996 - Concession de licence n°205758 - Publication au BOPI 1996-09-05

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Huiles et laits à usage cosmétique, savons, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparation cosmétique pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bain non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, parfums, cosmétiques, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongle, produits de rasage.Articles de lunetterie, lunettes et étuis à lunettes, verres de contact et étuis pour ces produits, jumelles, longues-vues, loupes.Objets d'art en métaux précieux, bijouterie, joaillerie, breloques, broches (bijouterie), statues et statuettes en métaux précieux, horlogerie.Montres, réveils, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, chaines.Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boites en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos billes, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boites de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, publications, timbres poste, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques Parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, mallettes pour documents, porte-monnaies en métaux non-précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie). Trousses de toilette, sous-mains, étuis pour clés, porte-agendas, porte-papiers de voiture, parasols.Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bains, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bas, bérets, blouses, body (justaucorps), bottes, bottines, bretelles, cache-cols, caleçons, capuchons, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), corsets, costumes, couvre-oreilles, culottes, cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pélerines, pélisses, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.